Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAFTOSENSE
ITSD

Numéro de dépôt :
4600422
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
NAFTOSENSE de ITSD

Présentation de la marque NAFTOSENSE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par ITSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAFTOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est ITSD domicilié(e) 415 AVENUE DU GARLABAN - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL RIZZO domicilié(e) 415 AVENUE DU GARLABAN - 13420 - GEMENOS - France.

La marque NAFTOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAFTOSENSE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

ITSD a également déposé les autres marques suivantes : SLS Technology


ITSD - 415 AVENUE DU GARLABAN - 13420 - GEMENOS - France


Monsieur DANIEL RIZZO - 415 AVENUE DU GARLABAN - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure.